Informations légales, crédits et cookies

Editeur du site : ISB France
11, boulevard Nominoë - CS 34203
35742 PACE Cedex
SAS au capital de 43 195 290 €
Siret : 323 995 357 00072
ID-TVA FR08323995357

Édition Directeur Marketing : Anne ZELLER
Le site du Groupe ISB est hébergé par la société Passerelle
Conception-réalisation : Société Passerelle - www.passerelle.com
Nom de domaine : www.wood710.fr
La réservation des noms de domaine a été effectuée par le Groupe ISB selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive du Groupe ISB et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Groupe ISB et/ou de ses partenaires, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site constitue un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Marques

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Liens hypertextes au site

La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’élément du Site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté.
Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet.
Dans la mesure où le Groupe ISB ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, le Groupe ISB ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, le Groupe ISB ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, le Groupe ISB ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Données à caractère personnel :

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : GROUPE ISB, 11 boulevard Nominoë, CS 34203, 35 742 PACE Cedex, FRANCE

Informations :

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société Groupe ISB. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.